FIXIN - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008
1– Organigramme du Conseil Municipal
- Commissions municipales :
Madame le Maire rappelle le mode de constitution des commissions qui peuvent être permanentes (durée du mandat) ou temporaires (créées ponctuellement pour travailler sur un projet particulier). Elles ont composées exclusivement d’élus et c’est le conseil qui les désigne. Présidées par le Maire, elles ont pour rôle d’instruire les dossiers soumis au conseil municipal. Ce dernier est seul habilité à rendre les décisions finales.
A l’unanimité, le conseil municipal décide, la création et la composition des commissions suivantes :
1er adjoint Travaux –Urbanisme : Alain PORRET-BLANC
Travaux : N. RABOUH - A.PORRET-BLANC - M.FLEURET
Voirie Réseaux : C.BULTEL - A.PORRET-BLANC
Travaux entretien : A.PORRET-BLANC - M. SAUMON
Autorisations d’urbanisme et PLU : M.FLEURET - A.PORRET-BLANC - C.GONTHIEZ - N.RABOUH - A.MOLIN
2ème adjoint Culture - Loisirs : Valérie DECARD
MuséeTourisme : V.DECARDS.VIGUIE
Sports – Jeunes : N.RABOUH - G.RIGAUD
Manifestations& Fêtes Associations : G.RIGAUD - V.DECARD - C.GONTHIEZ
Bibliothèque : V.DECARD
Suivi Salles des fêtes : D.SCHMITT - C.GONTHIEZ - V.DECARD
3ème adjoint Finances – Communication : Catherine GONTHIEZ
Finances : C.GONTHIEZ+ membres conseil municipal
Zone artisanale(suivi et aménagement) : G.RIGAUD - A.MOLIN - D.SCHMITT
Communication et relation avec les associations : S.VIGUIE - V.DECARD - S.POUSSOT
ConcessionsCimetière : C.GONTHIEZ - C.BULTEL
4ème adjoint Environnement: Michel SAUMON
Espaces verts et Fleurissement : M.SAUMON - G.RIGAUD - D.SCHMITT - S.POUSSOT
Bois Etang Plateau : S.POUSSOT - C.BULTEL - G.RIGAUD - M.FLEURET - V.DECARD - N.RABOUH
Relations viticulture : A.MOLIN
Gestion personnel technique : M.SAUMON - D.SCHMITT
CCAS et Relation avec les écoles : Valérie LOUDENOT
- Comités Consultatifs
:
Créés dans le cadre de la loi du 6 Février 1992, les comités consultatifs renforcent la participation des habitants aux affaires locales. Le Conseil municipal décide à l’unanimité la création de ces comités animés par un élu. Un prochain flash-info informera les habitants qui pourront se porter candidats.
- Désignation des délégués :
Le conseil municipal désigne à l’unanimité ses délégués ou représentants :
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE GEVREY CHAMBERTIN :
Titulaires : Geneviève PELTIER- Alain PORRET-BLANC- Michel SAUMON
Suppléants : Michel FLEURET- Gilbert RIGAUD
SIVOS :
Nourédine RABOUH - Catherine GONTHIEZ
SICECO :
Titulaire : Christophe BULTEL Suppléant : Alain PORRET-BLANC
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES :
Titulaires : Alain PORRET-BLANC- Catherine GONTHIEZ - Nourédine RABOUH
Suppléants : Armelle MOLIN -Michel SAUMON- Sylvain VIGUIE
CORRESPONDANT DEFENSE :
Gilbert RIGAUD
GARANTS DES BOIS ( art L145-1 du code forestier ). :
Samuel POUSSOT- Gilbert RIGAUD- Michel FLEURET
C.C.A.S. :
Le conseil municipal décide à l’unanimité de fixer le nombre de membres du CCAS à 10 (5 élus et 5 personnes extérieures) et désigne les membres élus suivants :
Valérie LOUDENOT, Valérie DECARD Catherine GONTHIEZ, Armelle MOLIN , Michel SAUMON
2 – Indemnités de fonction du maire et des adjoints
Pour les communes entre 500 et 1000 habitants (c’est le cas de Fixin), le maximum de l’indemnité brute mensuelle est fixé pour le maire à 31% de l’indice brut mensuel 1015, pour les adjoints à 8.25% de ce même indice, soit respectivement 1159,79€ et 308,65€ au 7 Mars 2008.
Après discussion et vote à bulletins secrets, le taux d’indemnité du maire est fixé à 24% (soit 897.90€) et celle des adjoints à 7,5% (soit 280,59€).
Suite aux décisions concernant les indemnités du maire et des adjoints, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de provisionner le compte 6531 pour une somme de 4.400€ et le compte 6533 pour une somme de 220€ . Ces montants seront prélevés sur l’excédent de fonctionnement du budget.
3 -Finances :
- Copie de documents administratifs :
Le conseil municipal fixe à l’unanimité, le montant des frais mis à la charge de la personne qui demande la reproduction d’un document administratif : photocopie noir et blanc, format A4, 0.07€. Une copie format A3 sera facturée 0,14€.
- Placement de fonds
Après le rapport de Catherine Gonthiez, adjointe aux finances, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de reconduire le placement des fonds disponibles à savoir 200 000€ pour une durée de 2 mois
4 – Questions diverses
-Location du local commercial (2 rue Magnien) :
L’actuel locataire ayant dénoncé le bail pour le 20 avril 2008, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer un nouveau bail, à partir du 1er mai 2008, avec la personne intéressée, pour une durée de 6 ans, un loyer de 316.67€ , un dépôt de garantie d’un mois. Les frais notariés sont à la charge du locataire.
-Nettoyage de printemps
Le conseil municipal renouvelle cette opération fixée le samedi 26 avril 2008 et à laquelle seront associés enfants des écoles et bénévoles. Le rendez- vous est fixé à 9 h dans la cour de la mairie.
-Divers
· Les travaux de taille des arbres (esplanade F Rude et place des Déportés) sont commandés.
· La fanfare Brochon-Fixin remercie le conseil municipal pour la subvention exceptionnelle votée au budget primitif 2008.
· Dans le cadre de la saison « Les enchantés 2008 » et sous l’égide du Conseil Général, M Franck HALIMI propose une visite « en-chantée » le samedi 14 juin 2008 de deux villages de la Route des Grands crus : Fixin et Brochon. Plusieurs formations chorales ou instrumentales donneront des concerts en divers lieux.
Le conseil municipal donne son accord de principe et une commission provisoire est créé.
· Christophe BULTEL informe le conseil de ses démarches tant auprès de la Communauté de Communes que de la société Renobat pour déplacer un poteau incendie mal implanté sur l’aire de stationnement en bout de l’impasse Georges Marion.
Dates des prochains conseils : jeudi 24/04/2008 - 22/05/08 et 26/06/2008 à 19 h 30
